Déposée le 20 février 1985 par la Société Anonyme (SA) NOBILIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBILIS domicilié(e) 29 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 454 168 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOBILIS, Société anonyme - 29 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France - SIREN 304454168
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2044418 - Publication au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278310 - Publication au BOPI 2004-12-29
Inscription le 24 février 1993 - Transmission de propriété n°155394 - Publication au BOPI 1993-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 24 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155396 - Publication au BOPI 1993-02-24
Inscription le 24 février 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°155395 - Publication au BOPI 1993-02-24
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573010 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03
Ebénisterie, meubles, encadrements;fils et tissus de soie, chanvre, lin, jute et autres fibres, fils et tissus de coton;tapis, linoléums, objets d'art et d'ornements sculptés, peints, gravés, lithographiés;papiers peints, tentures murales, tissus d'ameublement; services de tables en faïence, porcelaine ou plastique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOBILIS"
